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Norme
Services En Ligne
Le dispositif ROC s’appuie sur 5 services en ligne pour préparer la facturation entre l’établissement et la complémentaire santé.
Solution ROC
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Atelier
Evénements, historique et compte-rendus
En Bref
ROC s’appuie sur des échanges en temps réel et automatisés : les services en ligne.
Ils préparent l’étape de facturation par l’établissement et permettent de :
- Connaître avec certitude les droits du bénéficiaire des soins,
- Fournir à l’établissement le montant de la part AMC avec une garantie de paiement associée.
Les échanges ont lieu sous forme de questions adressées par le SI de l’établissement et de réponses fournies par le SI de la complémentaire.
Pour répondre aux demandes de l’établissement, le SI de la complémentaire doit tendre vers une disponibilité 24/7.
L’annuaire AMC (mis à disposition par l’association Inter AMC) fournit à l’établissement les adresses d’envoi de chaque service en ligne et de demandes de remboursement vers les complémentaires.
Les flux
Détail du fonctionnement des flux
IDB - Information des droits du bénéficiaire
Le service IDB permet à la complémentaire santé de confirmer à l’établissement :
- Qu’il connaît bien le bénéficiaire des soins
- Que ses droits sont valides à la date d'interrogation
- Que le niveau de ses garanties couvre partiellement ou totalement les prestations dont il devrait bénéficier
Détail des flux
Logiciel
Etablisement de santé
Question
Système d'information
Complémentaire santé
Réponse
SIM - Simulation
Le service SIM permet à la complémentaire santé de communiquer à l’établissement une simulation des montants avant l'exécution des soins.
Détail des flux
Logiciel
Etablissement de santé
Question
Système d'information
Complémentaire santé
Réponse
SIM de sortie – Information de sortie
Le service SIM de sortie permet d'informer la complémentaire santé de la sortie effective du bénéficiaire. Il permet de déclencher des services personnalisés pour son retour au domicile.
Détail des flux
Logiciel
Etablissement de santé
Information
Système d'information
Complémentaire santé
CLC - Calcul
Le service CLC permet d’informer l’établissement du montant que la complémentaire santé s’engage à prendre en charge en tiers payant.
Ce montant est calculé directement par la complémentaire santé sur la base des informations communiquées par l’établissement. Celui-ci en déduit le montant éventuel qu’il doit facturer au bénéficiaire des soins à sa sortie.
La complémentaire santé s’engage alors à rembourser l’établissement sur la base de ce calcul.
Détail des flux
Logiciel
Etablissement de santé
Question
Système d'information
Complémentaire santé
Réponse
DEL - Annulation
Le service DEL permet d’annuler une demande de calcul (CLC) émise notamment en cas d’erreur.
Détail des flux
Logiciel
Etablissement de santé
Information
Système d'information
Complémentaire santé
Où trouver le corpus documentaire ROC ?
Pour aller plus loin
Vous trouverez sur cette page des précisions sur les outils de l'association Inter-AMC et notamment sur l'Annuaire AMC.
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